Vous trouverez la circulaire temps partiel pour l’année scolaire 2020-2021. Note de service n°11 du 16 novembre 2020

L’administration souhaite un retour avant[rouge] le 20 janvier.[/rouge] Les demandes peuvent réglementairement être faites [bleu marine]jusqu’au 31 mai[/bleu marine]

Les pièces justificatives peuvent être envoyées par courrier ou par mail à l’adresse [vert]dipe76.tp@ac-rouen.fr[/vert]

« Ce calendrier concerne également les demandes de temps partiel de droit à effet du 1er septembre 2021 après un congé maternité terminant pendant les vacances d’été, cf cas énoncé au III.1 : « Il peut être accordé en cours d’année à l’issue d’un congé de maternité (sans tenir compte des éventuels congés, couches pathologiques ou maladie), de paternité, d’adoption ou d’un congé parental et débutera dès le lendemain du congé s’il est demandé au moins deux mois avant ». »

circulaire temps pariel

Formulaire tps partiel de droit

procédure de saisie

Tps partiel annualisé

[violet]Temps partiels[/violet]

[violet]Temps partiels[/violet]