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Temps partiels

vendredi 15 janvier 2021

Vous trouverez la circulaire temps partiel pour l’année scolaire 2020-2021. Note de service n°11 du 16 novembre 2020

L’administration souhaite un retour avant le 20 janvier. Les demandes peuvent réglementairement être faites jusqu’au 31 mai

Les pièces justificatives peuvent être envoyées par courrier ou par mail à l’adresse dipe76.tp@ac-rouen.fr

« Ce calendrier concerne également les demandes de temps partiel de droit à effet du 1er septembre 2021 après un congé maternité terminant pendant les vacances d’été, cf cas énoncé au III.1 : « Il peut être accordé en cours d’année à l’issue d’un congé de maternité (sans tenir compte des éventuels congés, couches pathologiques ou maladie), de paternité, d’adoption ou d’un congé parental et débutera dès le lendemain du congé s’il est demandé au moins deux mois avant ». »

PDF - 1.5 Mo
circulaire temps pariel
PDF - 685.9 ko
Formulaire tps partiel de droit
PDF - 752.9 ko
procédure de saisie
PDF - 750.9 ko
Tps partiel annualisé
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